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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER
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LES ASPHODELES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ASPHODELES
M CHAPOUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624987
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque LES ASPHODELES

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ASPHODELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M CHAPOUTIER domicilié(e) 18, avenue Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES ASPHODELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASPHODELES est expirée depuis le 7 mai 2006.

M CHAPOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MURE DE LARNAGE , ROSEMAISON , LES COUFIS , CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC , LES BÉCASSES , VIT , MARIUS BY CHAPOUTIER , PILATE , BELLERUCHE , VIA SAINT JACQUES


M CHAPOUTIER Société Anonyme - 18, avenue Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435580477


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Boissons alcooliques, vins